Chronique Fédé: Les Vérifications du droit de circuler

Capsule: Vérification du droit de circuler

 – Les vérifications.

En utilisant des outils, tel que Google Maps et autres, on peut facilement trouver des chemins qui sont accessibles pour la circulation en 4×4. Mais avant de vous y aventurer, comment savoir si vous avez le droit? Cette capsule se penche sur les vérifications à faire avant de circuler sur un chemin inconnu.

Dans un premier temps, il faut déterminer si le terrain, sur lequel le chemin se trouve, est privé ou public. Si c’est un terrain privé, une autorisation écrite du propriétaire est nécessaire pour pouvoir circuler en toute légalité. Dans le cas d’un terrain public, des contraintes peuvent exister qui pourraient limiter votre droit d’y circuler.

Des contraintes administratives comme la délégation de gestion (ex.: ZEC, parc, terre autochtone, etc.) peuvent être en place sur certaines terres publiques. Dans ce cas, c’est le gestionnaire qui détermine qui a le droit d’y circuler et les modalités de cette autorisation.

Les contraintes environnementales comme les milieux humides, les réserves de biodiversités, les zones de protections de la faune et forêt extraordinaire, pour en nommer que quelques-unes doivent aussi être prises en considération. La présence de ces zones peut limiter votre droit d’y circuler.

De plus, la condition des ponts et ponceaux, aux croisements des cours d’eau, doit aussi être vérifiée. Si sa condition ne permet pas la circulation, des réparations devront être faites avant que la circulation soit permise à nouveau sur ce tronçon de chemin.

L’absence de signalisation vous indiquant la présence de contraintes est courante. Cela ne veut pas dire qu’il n’y en a pas. En conséquence, une vérification, sur les sources officielles, est requise avant de s’y aventurer. Il est important de consulter plusieurs sources d’informations pour effectuer une vérification complète du droit de circuler. Certaines de ces informations sont d’ordre public et d’autres doivent être achetés pour y avoir accès.

La Fédération a mis en place sur son site internet les outils et les accès nécessaires pour faire les vérifications. Elle y donne accès aux clubs qui sont membres de celle-ci. Ces informations sont régulièrement mises à jour par des bénévoles formé à effectuer ce travail.

Comme mentionné dans le précédent paragraphe, les chemins qui se retrouvent sur les cartes publiées par votre Fédération ont déjà fait l’objet de ces vérifications autant sur papier que sur le terrain. Vous pouvez compter sur leur exactitude pour savoir où circuler en toute légalité. Bien sûr, ces vérifications requièrent une implication importante des bénévoles de la Fédération et les situations sur le terrain peuvent évoluer dans le temps. Votre implication est importante pour maintenir ces informations à jour et augmenter la couverture du Réseau 4X4 fédéré.

Pour plus d’informations ou pour vous impliquer, n’hésitez pas à communiquer avec nous!

Site web de la Fédération 4×4 Du Québec : http://forum.fc4x4q.com/

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Isabelle Parizeau  Fédération 4×4 DuQuébec

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